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Marques déposées par monsieur LEVEQUE Jean Marc
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AGRAAL énergies
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRAAL énergies
M. LEVEQUE Jean Marc

Numéro de dépôt :
4022421
Date de dépôt :
25/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/07/2023
AGRAAL énergies de LEVEQUE Jean Marc

Présentation de la marque AGRAAL énergies

Déposée le 25 juillet 2013 par monsieur LEVEQUE Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « AGRAAL énergies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est monsieur LEVEQUE Jean Marc domicilié(e) 15 Rue du Général de Gaulle - 35410 - CHATEAUGIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEVEQUE Jean Marc domicilié(e) 15 Rue du Général de Gaulle - 35410 - CHATEAUGIRON - France.

La marque AGRAAL énergies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022421.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 31 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRAAL énergies est expirée depuis le 25 juillet 2023.


M. LEVEQUE Jean Marc - 15 Rue du Général de Gaulle - 35410 - CHATEAUGIRON - France


M. LEVEQUE Jean Marc - 15 Rue du Général de Gaulle - 35410 - CHATEAUGIRON - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.